Communauté d'Agglomération du Centre Littoral
Inscription en ligne au transport scolaire - Année 2023-2024
Pièces justificatives
RÉ-INSCRIPTION
Pièces à fournir
Justificatif de domicile de moins de 3 mois
(photocopie d’une facture d’eau, d’électricité, de téléphone fixe ou mobile)
Justificatif d’identité du représentant légal
(carte nationale d’identité, passeport, …)
Attestation MDPH/ASE 2023-2024
Attestation à fournir uniquement si la case MDPH ou ASE est cochée - "OUI"
Attestation d’assurance scolaire 2023-2024
1 photo d’identité récente
Photo au format jpg, jpeg ou png uniquement
Acte de naissance de votre enfant
Acte de naissance à fournir
Formulaire d'inscription 2023-2024 signé
Formulaire rempli et signé par le tuteur et l'établissement
Justificatif complémentaire 1
Selon la demande du service instructeur
Justificatif complémentaire 2
Selon la demande du service instructeur
PREMIÈRE INSCRIPTION
Pièces à fournir
Justificatif de domicile de moins de 3 mois
(photocopie d’une facture d’eau, d’électricité, de téléphone fixe ou mobile)
Justificatif d’identité du représentant légal
(carte nationale d’identité, passeport, …)
Formulaire d'inscription 2023-2024 signé
Formulaire rempli et signé par le tuteur et l'établissement
Attestation MDPH/ASE 2023-2024
Attestation à fournir uniquement si la case MDPH ou ASE est cochée - "OUI"
Attestation d’assurance scolaire 2023-2024
1 photo d’identité récente
Photo au format jpg, jpeg ou png uniquement
Acte de naissance de votre enfant
Acte de naissance à fournir
Justificatif complémentaire 1
Selon la demande du service instructeur
Justificatif complémentaire 2
Selon la demande du service instructeur